Les élections à l'IRD
Instances scientifiques de l’IRD
Renouvellement des instances scientifiques 2011 - 2012 L’Institut de recherche pour le développement a procédé dans le courant du second semestre 2011 et du premier semestre 2012 au renouvellement complet de ses instances scientifiques : dans un premier temps : de ses Commissions scientifiques ...
Comité Technique d’Établissement Public (CTEP) de l’IRD
Les élections des représentants du personnel au futur Comité technique d’établissement public (CTEP) de l’IRD, qui viendra remplacer le Comité technique paritaire central (CTPC) de notre Institut, sont organisées en application des textes suivants : Ces élections sont organisées en application ...
Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Elections aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) de l'IRD 2011 Les élections des représentants du personnel aux Commissions administratives paritaires de l’IRD sont organisées en application des textes suivants : 1) Le rôle des CAP Présentes dans toutes les administrations publiques, ...
Comité Technique Spécial (CTS) du siège
Les élections des représentants du personnel au futur Comité technique spécial (CTS) du Siège de l’IRD, qui viendra remplacer le Comité technique paritaire local (CTPL) du Siège de notre Institut, sont organisées en application des textes suivants : 1) Le rôle du CTS du Siège Le Comité technique ...
Comité Technique Paritaire Local (CTPL) du siège
La consultation électorale en vue du CTPL. du Siège s’est déroulée sur place au Siège de l’Institut le jeudi 28 mai 2009. Le dépouillement a eu lieu le 29 mai 2009.
Conseil National des Universités (CNU)
L’élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités est lancée en application de l'arrêté du 23 décembre 2010 et de la circulaire du 23 décembre 2010. Ce scrutin concerne toutes les sections du Conseil national des universités à l’exception des disciplines ...
Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche CTPMESR
Une consultation nationale de certains personnels a été organisée en application de l'arrêté du 3 septembre 2009 afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel de l’enseignement supérieur et de la ...
Commission Consultative Paritaire (CCP) des agents non titulaires
Une Commission consultative paritaire (CCP), créée à l’IRD par décision n° 3719 du 12 juin 2009, est compétente à l’égard des personnels non titulaires de droit public relevant du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986. 1- La composition et le rôle de la commission consultative paritaire Cette ...
Commission de réforme de l’IRD
L’institut est doté d’une Commission de réforme. Cette instance consultative donne obligatoirement un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ou le taux d'invalidité qui en découle, avant que l'administration ne se prononce sur ...
Conseil d'Administration
Elections au Conseil d'administration de l'IRD 1) Le calendrier électoral en vue des élections au Conseil d’administration Le calendrier électoral a été arrêté par décision du Président de l’institut le 27 septembre 2010 et modifié le 5 novembre 2010 : le calendrier des élections au Conseil ...
