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Mis à jour le 27/05/20

Du 15 novembre 2019 au 18 juin 2020, l’IRD renouvelle ses commissions scientifiques sectorielles (CSS) et sa commission de gestion de la recherche et de ses applications (CGRA).

Tous les personnels œuvrant à l’IRD ou associés à ses activités, sont appelés à participer à ces élections.

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Les commissions scientifiques de l'IRD

Les commissions scientifiques de l’IRD contribuent notamment à l'évaluation des chercheurs et à la réflexion du conseil scientifique sur la politique scientifique de l’Institut.

Elles sont constituées chacune de 26 membres, dont au moins 13 extérieurs à l'IRD (article 14 du décret n° 84-430 du 5 juin 1984). Les membres sont pour moitié nommés par le président-directeur général et pour moitié élus par les personnels de l’IRD et par les personnels associés aux activités de l’Institut.
Leur mandat est de quatre ans.
Elles se réunissent au moins deux fois par an sur convocation du président-directeur général.

Les commissions scientifiques sectorielles - CSS

Les commissions scientifiques sectorielles (CSS), constituées par secteurs de la recherche, évaluent les personnels et activités scientifiques de l’Institut dans leur domaine de compétence.

Elles sont au nombre de cinq :

  • CSS1 – Sciences physiques et chimiques de l’environnement planétaire
  • CSS2 – Sciences biologiques et médicales
  • CSS3 – Sciences des systèmes écologiques
  • CSS4 – Sciences humaines et sociales
  • CSS5 – Sciences des données et des modèles

La commission de gestion de la recherche et de ses applications - CGRA

La commission de gestion de la recherche et de ses applications (CGRA) évalue les personnels engagés dans les activités techniques, administratives et de transfert de l'Institut.

Il y a une commission de gestion de la recherche et de ses applications (CGRA)

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Des élections plus ouvertes à la Planète IRD

La gouvernance de l’IRD a souhaité ouvrir plus largement les instances scientifiques de l’Institut à l’ensemble de la « planète IRD », tout en garantissant une bonne représentation des personnels statutaires de l’institut. . Elle a souhaité également harmoniser les processus électoraux avec ceux d’autres établissement publics de recherche, notamment le CNRS et l’INSERM.

Pour ce faire, trois grandes évolutions ont été apportées aux scrutins qui dans les prochains mois vont permettre de renouveler les commissions scientifiques sectorielles (CSS) de l’IRD et sa commission de gestion de la recherche et de ses applications (CGRA).

Ces évolutions, qui ont été concertées avec les organisations syndicales, allègent et simplifient encore les processus électoraux qui, depuis 2018, s’appuient à l’IRD sur le vote électronique.

Simplification des inscriptions sur les listes électorales 

L’inscription sur les listes électorales de certains des personnels non IRD affectés dans les unités et équipes de recherche ayant l’IRD pour tutelle est automatique (sous réserve de remplir certaines conditions).

De plus, tous les partenaires du Sud invités à participer au renouvellement des CSS peuvent le faire en demandant leur inscription sur les listes électorales via un formulaire simplifié.

Redéfinition des collèges électoraux

Les collèges électoraux ont été précisés pour les CSS et sont désormais au nombre de cinq, au lieu de trois.

Changement du mode scrutin

Le scrutin de liste est remplacé par un scrutin plurinominal à un tour. Cela doit permettre de diversifier les candidatures. Désormais tout électeur peut être candidat de manière indépendante.

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Textes de référence

Pour les CSS

  • Article n°14 du décret 84-430 du 5 juin 1984
  • Arrêté du 7 octobre 2019 fixant la composition et les règles de fonctionnement des commissions scientifiques sectorielles de l'Institut de recherche pour le développement ainsi que les modalités de désignation de leurs membres et de leur président

Pour la CGRA

  • Article n° 15 du décret 84-430 du 5 juin 1984
  • Arrêté du 7 octobre 2019 fixant la composition et les règles de fonctionnement des commissions de gestion de la recherche et de ses applications de l'Institut de recherche pour le développement ainsi que les modalités de désignation de leurs membres et de leur président

Décisions relatives au renouvellement des CSS et CGRA

Décision 007315 - Calendrier - Elections CSS CGRA 2020

Décision 007348 - Modalités d'inscription - Elections CSS CGRA 2020.pdf

Décision 007349 - Modalités de vote électronique - Elections CSS CGRA 2020.pdf

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Appel à inscriptions sur les listes électorales

La période d'inscription sur les listes électorales s'est clôturée le 30 janvier. La commission ad hoc s'est réunie le 11 février 2020 pour examiner les demandes d'inscription.

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Publication des listes électorales définitives

Les listes électorales définitives ont été examinées par les commissions électorales qui se sont réunies le 30 mars. Elles sont classées par commissions et par collèges.

 

Vos données personnelles :

L’IRD, en sa qualité de responsable de traitement, vous informe que certaines de vos données (état civil et vie professionnelle), extraites du système d’information de l’IRD,  font l’objet d’un traitement pour l’établissement des listes électorales, conformément aux dispositions légales.

Vos données sont conservées pour une durée d’un an et ne font l’objet d’aucun transfert hors de l'Union européenne.

Elles sont accessibles par le directeur des affaires juridiques et les agents du pôle élections de la Direction des affaires juridiques.

Vous disposez des droits d’accès, rectification, limitation, suppression et opposition sur motifs légitimes. Vous pouvez exercer vos droits en contactant la déléguée à la protection des données à l’adresse postale DPD – le  Sextant - 44 boulevard de Dunkerque – 13572 MARSEILLE ou par courriel dpd@ird.fr

Si vous estimez qu’il a été porté atteinte à vos droits vous pouvez intenter un recours auprès de la CNIL.

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Les candidats

Les commissions électorales compétentes pour les élections aux CSS et à la CGRA se sont réunies le 4 mai 2020 pour valider les candidatures.
 

Vous pouvez consulter ci-dessous les professions de foi des candidats classées par commission puis par collège.

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CSS1

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CSS2

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CSS3

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CSS4

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CSS5

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CGRA

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Les dates du scrutin

Les électeurs recevront leur identifiant envoyé par courriel par la société Neovote. Gardez précieusement ce message : cet identifiant vous servira pour vous connecter à la plateforme de vote électronique dès le 26 mai prochain. Il vous permettra de retirer votre mot de passe pour voter.

Vos identifiants sont transmis à titre personnel et confidentiel. Vous ne devez, en aucun cas, les communiquer.

En cas de perte de votre identifiant, votre pouvez, 7 jours sur 7, et 24 heures sur 24 : 

- où que vous soyez, faire une demande sur la plateforme de vote,

- depuis la France, appeler le numéro vert 0.805.69.16.41 (service et appel gratuit),

- depuis l'étranger, appeler le 09.72.10.86.41 (tarif d'une  communication nationale).

Pour toute question concernant le vote électronique, contacter election@ird.fr

 

Le vote se déroulera par  voie électronique du 11 juin à 9 heures jusqu'au 18 juin à 14 heures (heure de Paris).